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1. Identité

Société éditrice du site internet, ci-après la « Société » :

TOTAL S.A.
Siège social : Tour Coupole - 2, place Jean Millier - Arche Nord - Coupole/Regnault - 92078 Paris La Défense Cedex – France

Société Anonyme de droit français
Capital de 6 133 930 082,50 euros
Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 542 051 180
Numéro de TVA : FR 59 542 051 180
Email : Formulaire de contact
Téléphone : +33 1 47 44 60 00
Directeur de publication : Direction de la Communication

Conception technique et développement du site internet :

Smile
Société Anonyme au capital de 707 786.75 euros, dont le siège social est situé 20 rue des Jardins - 92600 Asnières-sur-Seine
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 378 615 363
Téléphone : +33 (0)1 41 40 11 00

Conception graphique:

Marcel
Société par Actions Simplifiée Marcel
Société Anonyme dont le siège social est situé 133 Avenue des Champs Elysées 75008 Paris
Capital Social : 82 990 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 381 531 938
Téléphone : +33 (0)1 44 43 70 00

L’hébergement du site internet est assuré par :

Intrinsec
Société par Actions Simplifiée Intrinsec
Société dont le siège social est situé 215 Avenue Georges Clémenceau 92024 Nanterre
Capital Social : 1 035 824 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 402 336 085
Téléphone : +33 (0)1 41 91 77 77

Les sociétés du groupe Total ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome. La Société qui a créé ce site internet appartient au groupe Total. Les termes « Total » et « le groupe Total » sont parfois utilisés pour des raisons pratiques et désignent de façon générale, TOTAL S.A. (la société holding) et/ou ses filiales. De même, les termes « nous », « notre », « nos »  font  référence à la Société ou toute autre société du groupe Total en général. Il ne peut être déduit de la simple utilisation de ces expressions une quelconque implication de TOTAL S.A., ni d’aucune de ses filiales dans les affaires ou la gestion d’une autre société du groupe Total.

 

2. Informations sur les activités

La Société a mis en ligne ce site internet afin de vous présenter certaines activités de la Société et le cas échéant d’autres activités du groupe Total. Les informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d'adéquation à un besoin particulier d'utilisation. La Société peut les modifier, mettre à jour,  à tout moment et sans préavis. 

 

3. Propriété intellectuelle

3.a. Principe. Toutes les informations ou documents (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site internet ainsi que tous les éléments créés pour le site internet et sa structure générale, sont soit la propriété de la Société ou du groupe Total, soit font l'objet de droits d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ces derniers. Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site internet, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site internet est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de la Société. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site internet devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

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4. Engagement de l'utilisateur

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4.b. Chaque utilisateur du site internet déclare se conformer aux présentes conditions générales d’utilisation et lois en vigueur, en particulier :

  • disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site internet et l’utiliser ;
  • avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement ;
  • consentir à la Société et à ses partenaires le cas échéant le droit de faire tout usage des informations fournies (autre que des données à caractère personnel) ;
  • devoir conserver confidentiels et être en conséquence responsable de l’utilisation et de la sécurité des codes d'accès et mots de passe que la Société peut vous transmettre pour accéder à certaines rubriques. La Société se réserve le droit de suspendre votre accès au site internet en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse de cet accès.

 

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5.b. Autorisation des liens. Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site internet, vous devez obtenir l'autorisation écrite et préalable de la Société en utilisant les coordonnées de contact mentionnées à  la fin de ce document.

 

6. Mises en garde

6.a. Les informations et recommandations disponibles sur ce site internet (« Informations ») sont proposées de bonne foi. Elles sont censées être correctes au moment où elles sont publiées sur le site. Toutefois, la Société ne garantit pas le caractère exhaustif et l'exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, la Société ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations ou de leur utilisation.  Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. La Société décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.

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6.b. Les documents présentés sur ce site internet peuvent contenir des informations prospectives sur le Groupe (notamment des objectifs et tendances), ainsi que des déclarations prospectives (forward-looking statements) au sens du Private Securities Litigation Reform Act de 1995, concernant notamment la situation financière, les résultats d’opérations, les activités et la stratégie industrielle de TOTAL. Ces données ne constituent pas des prévisions au sens du règlement européen n°809/2004.

Les informations et déclarations prospectives contenues dans ces documents sont fondées sur des données et hypothèses économiques formulées dans un contexte économique, concurrentiel et réglementaire donné. Elles peuvent s’avérer inexactes dans le futur et sont dépendantes de facteurs de risques susceptibles de donner lieu à un écart significatif entre les résultats réels et ceux envisagés, tels que notamment la variation des taux de change, le prix des produits pétroliers, la capacité d’effectuer des réductions de coûts ou des gains d’efficacité sans perturbation inopportune des opérations, les considérations de réglementations environnementales et des conditions économiques et financières générales. De même, certaines informations financières reposent sur des estimations notamment lors de l’évaluation de la valeur recouvrable des actifs et des montants des éventuelles dépréciations d’actifs.

Ni TOTAL ni aucune de ses filiales ne prennent l’engagement ou la responsabilité vis-à-vis des investisseurs ou toute autre partie prenante de mettre à jour ou de réviser, en particulier en raison d’informations nouvelles ou événements futurs, tout ou partie des déclarations, informations prospectives, tendances ou objectifs contenus dans ces documents. Des informations supplémentaires concernant les facteurs, risques et incertitudes susceptibles d’avoir un effet sur les résultats financiers ou les activités du Groupe sont par ailleurs disponibles dans les versions les plus actualisées du Document de référence déposé par la Société auprès de l’Autorité des marchés financiers et du Form 20-F déposé par la Société auprès de la United States Securities and Exchange Commission (« SEC »).

6.c. La Société ne garantit pas, sans que cette liste soit exhaustive, que le site internet fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus.

 

7. Mises à jour des conditions d'utilisation du site internet et loi applicable

La Société peut procéder à la mise à jour de ces conditions d'utilisation à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d'utilisation en vigueur. Ces conditions d’utilisation sont soumises au droit applicable et relèvent de la compétence des tribunaux compétents.

 

8. Coordonnées de contact

Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du site internet, veuillez nous contacter par email via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :

TOTAL S.A.

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Arche Nord - Coupole/Regnault
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Nom du service ou du département : Direction de la Communication