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Paris – Le Conseil d’Administration de TOTAL S.A. s’est réuni le 18 mars 2020 sous la présidence de M. Patrick Pouyanné, Président-Directeur Général, et a décidé de convoquer l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des Actionnaires le vendredi 29 mai 2020.
L’avis de réunion de cette Assemblée sera publié au BALO (Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires) le 25 mars 2020 et pourra être consulté sur le site internet de la Société.
Dans le contexte de l’épidémie de coronavirus (Covid-19) et de lutte contre sa propagation et conformément à la position exprimée par l’Autorité des Marchés Financiers dans son communiqué de presse du 6 mars 2020, le Conseil d’administration invite les actionnaires à exercer leur vote par correspondance ou par Internet, sans se déplacer à la réunion de l’Assemblée. Les modalités de participation physique à l’Assemblée générale pourront évoluer en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux. Les actionnaires sont ainsi invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’Assemblée générale 2020 sur le site de la société www.total.com
Sur proposition du Comité de Gouvernance et d’Ethique, le Conseil d’Administration a décidé de soumettre à l’Assemblée générale des actionnaires, le renouvellement, pour une nouvelle période de trois années, des mandats d’administrateur de Mme Patricia Barbizet, Mme Marie-Christine Coisne-Roquette et M. Mark Cutifani, leurs mandats arrivant à échéance à l’issue de ladite Assemblée.
Le Conseil d’Administration a décidé de soumettre à l’Assemblée Générale, la nomination comme administrateur de M. Jérôme Contamine, qui apportera en particulier au Conseil sa connaissance du domaine de l’énergie, ainsi que son expertise dans le domaine financier.
Le Conseil remercie par ailleurs M. Carlos Tavares, qui, compte tenu de ses responsabilités à la tête du Groupe PSA engagé dans une opération de fusion majeure, n’a pas demandé le renouvellement de son mandat d’administrateur, pour la qualité de sa participation aux travaux du Conseil d’Administration et de ses Comités depuis le 26 mai 2017.
Sous réserve du renouvellement de son mandat d’administrateur par l’Assemblée, le Conseil d’Administration envisage de nommer Mme Marie-Christine Coisne-Roquette dans les fonctions d’Administrateur Référent à l’issue de l’Assemblée générale, en remplacement de Mme Patricia Barbizet, Administrateur Référent depuis le 19 décembre 2015.
Compte tenu de la nécessité d’adapter les statuts de l’entreprise aux dispositions de la loi PACTE du 22 mai 2019, notamment celles relatives aux administrateurs représentant les salariés (abaissement de douze à huit administrateurs du seuil à partir duquel un deuxième Administrateur représentant les salariés doit être désigné) en vertu desquelles un second administrateur représentant les salariés sera désigné dans les six mois suivant l’Assemblée Générale, le Conseil d’Administration de TOTAL S.A. a également décidé de proposer à l’Assemblée générale des actionnaires d’approuver le projet de transformation de la Société en société européenne (Societas Europaea ou SE).
Le statut juridique de Société Européenne, commun à l’ensemble des pays de l’Union européenne et utilisé par un nombre croissant de sociétés tant en France qu’en Europe, permettra de refléter davantage la réalité économique et sociale du Groupe et de faire reconnaître ainsi pleinement sa dimension européenne. Le projet de transformation de TOTAL S.A. en Société Européenne n’aura pas d’incidence sur la gouvernance, les activités, la fiscalité, l’organisation de la Société, ses lieux de cotation, ni sur la localisation de son siège social, qui restera en France.
A cette occasion, le Conseil d‘Administration, propose également d’autres modifications statutaires, dont la mise à jour de l’objet social de l’entreprise afin de l’adapter à sa stratégie qui intègre les enjeux du changement climatique, en l’élargissant à toutes les énergies, y compris l’électricité produite à partir d’énergies renouvelables, ainsi que la prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux dans les missions du Conseil d’Administration.
Par ailleurs, le Conseil d’Administration soumettra à l’Assemblée générale l’approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux telles que présentées dans le Rapport sur le gouvernement d’entreprise. En particulier, il sera proposé d’approuver, d’une part, la politique de rémunération des membres du Conseil d’Administration, tant en matière de montant maximal que de modalités de répartition, d’autre part les éléments composant la rémunération pour l’exercice 2019 ainsi que la politique de rémunération pour l’exercice 2020 de M. Patrick Pouyanné, Président-Directeur Général. La rémunération globale (fixe, variable et actions de performance) de M. Patrick Pouyanné augmente ainsi de 6% entre 2018 et 2019 après avoir baissé de 3% en 2018 par rapport à 2017. En 2019, elle a représenté 46 fois la rémunération moyenne et 59 fois la rémunération médiane des salariés de Total SA.
Enfin, le Conseil d’Administration a approuvé les documents qui seront soumis à l’Assemblée Générale du 29 mai 2020, incluant notamment le Rapport de Gestion sur la situation du Groupe. Ce Rapport du Conseil d’Administration est intégré dans le Document d’enregistrement universel 2019 de la Société qui sera disponible sur son site internet. Il comprend notamment la description des principaux risques auxquels le Groupe est confronté.
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