Quels sont les risques ?
La présence d'un polluant dans le sol n'est pas, en soi, un danger. Le risque apparaît dès lors que ce polluant peut être mobilisé et agir sur l'environnement (faune, flore) ou l'homme. Par exemple si le polluant est absorbé par les racines d'une plante destinée à la consommation, ou s'il passe dans une nappe phréatique* qui sert à alimenter un réseau d'eau potable. Autrement dit, il faut trois éléments pour qu'il y ait un danger: une source (un polluant), un vecteur (la plante ou l'eau, qui transporte le polluant) et une cible (l'homme ou l'environnement). Il est rare qu'un site anciennement pollué crée des dangers et des risques immédiats graves pour les populations avoisinantes; en revanche, les pollutions accidentelles peuvent parfois générer des risques immédiats. Dans certains cas, heureusement rares, les risques résultent d'exposition aux polluants à faible dose pendant une longue durée, parfois la vie entière.
La détermination des objectifs de dépollution
La dépollution d'un site coûte cher : d'un demi-million à plusieurs dizaines de millions d'euros. Aussi, la décision de dépolluer un site n'est jamais prise à la légère. Dans tous les cas, il faut déterminer des objectifs de dépollution. Pour déterminer la pollution résiduelle acceptable, plusieurs pays ont choisi de fixer des taux plafonds (par exemple 3 grammes de cadmium par tonne de terre), applicables sur l'ensemble des sites du pays.
En France, comme dans la plupart des pays industrialisés, la pollution résiduelle maximale (et les mesures de confinement à mettre en place pour empêcher ces polluants d'atteindre une "cible") est fixée en fonction des risques admissibles pour un usage ultérieur du site. Par exemple, si le terrain est destiné à être recouvert par la dalle de béton d'un parking, il est inutile de le dépolluer autant que s'il doit accueillir des pavillons avec jardins potagers ou une école maternelle.
Les choix s'appuient sur une évaluation des risques (EDR). Conséquence de cette méthode: un site dépollué ne pourra plus servir à n'importe quel usage. En effet, il ne faudra plus ajouter un nouveau vecteur (par exemple des cultures potagères) ou une cible (des enfants présents huit heures par jour). On doit donc garder la mémoire des restrictions (les "servitudes d'usage"), par exemple en les inscrivant dans les documents d'urbanismes (comme le plan d'occupation des sols - POS) et en les conservant dans un fichier national géré par le BRGM.