Structurés et détaillés dans le Code de Conduite du Groupe Total, ces valeurs éthiques et ces principes sont appuyés par quatre références internationales : la Déclaration universelle des droits de l'homme, les conventions fondamentales de l'OIT, les principes directeurs de l'OCDE pour les entreprises multinationales et les dix principes du Pacte Mondial de l'ONU.

Afin d'assister les hiérarchies et tout collaborateur dans une bonne connaissance et application de ce Code, le Comité d'éthique du Groupe déploie une démarche spécifique.

Position et Engagement

La démarche éthique s'appuie directement sur les prises de positions de la Direction Générale qui définissent et structurent l'importance et le rôle du Code de Conduite dans la vie de l'entreprise.

Lire les prises de positons de :

• Thierry Desmarest, alors Président Directeur Général, dans la première version du Code de Conduite (Novembre 2000)
• Christophe de Margerie, Directeur Général, dans son introduction au Code de Conduite (Juin 2007) et dans son Message aux Cadres Dirigeants (Novembre 2007)

Mise en œuvre

Diffuser

Disponible en 24 langues, dont 7 en version bilingue, le Code de conduite est régulièrement diffusé ou rappelé via de nombreux événements internes de l'entreprise tout en étant largement disponible à partir de la plupart des sites intranet du Groupe.

Il est aussi accessible sur l'Internet et est par ailleurs largement diffusé à l'extérieur, en priorité vis-à-vis de nos partenaires et nos fournisseurs.

Depuis octobre 2000, c'est ainsi près de 500 000 exemplaires du Code de Conduite qui ont été distribués, sans compter les téléchargements intranet et internet.

La rédaction d'une Charte Éthique en 2003, synthétisant le contenu du Code de conduite, s'est inscrite dans une volonté d'en faciliter la diffusion. Ce document permet également de réaffirmer l'engagement éthique du Groupe et ses responsabilités dans ses différents domaines d'activité.

Sensibiliser

Les collaborateurs peuvent s'informer sur la démarche éthique via un intranet dédié.

Lancé en 2005, le portail Éthique du Groupe présente cette démarche, détaille les axes d'action et regroupe les principaux textes de référence.

La visée pédagogique de ce portail éthique groupe est double : non seulement il contient de très nombreuses informations (90 pages, 350 liens vers des sites externes), mais il offre aussi un partage des bonnes pratiques observées et est une plateforme de commande de document et de contact notamment du Comité d'Éthique.

Régulièrement mis à jour le site développe des pages éditoriales thématiques (Droits Humains, Intégrité, Transparence....) et participe à la promotion des prises de position ou mise à disposition des documents participant à la démarche éthique.

Pour en assurer la promotion et inviter les collaborateurs de Total à le découvrir et à échanger via cette structure, un kit de promotion du site éthique a été conçu et diffusé à plus de 23 000 exemplaires depuis fin 2006.

Former

Après une campagne d'une trentaine de séminaires « éthiques, valeurs et cultures », itinérants dans le monde entier et qui a concerné entre 2003 et 2005 plus de 2.000 responsables fonctionnels et opérationnels, le Comité a développé depuis 2006 avec l'assistance de l'Université Total des programmes de formation spécifiques :

• « Nos responsabilités éthiques, environnementales et sociétales » : séminaire itinérant dans le monde entier, à l'attention des directions fonctionnelles et opérationnelles
• « Éthique et Business » : séminaire résidentiel d'une journée et demi réservé aux cadres dirigeants et responsables fonctionnels et opérationnels souhaitant mieux appréhender outils et procédures disponible pour renforcer l'application du Code de conduite. Tous les nouveaux Cadres Dirigeant du Groupe doivent assister à ce séminaire dans les 2 ans suivant leur nomination.

Le Comité d'Éthique complète ce dispositif en intervenant dans de nombreuses réunions ce qui représente en moyenne plus d'une trentaine d'interventions annuelles, que ce soit dans le cadre de demandes spécifiques d'unités opérationnelles ou fonctionnelles du Groupe, ou dans le cadre de programme de formation.

Compléter et préciser

Si nécessaire, des documents additionnels peuvent venir en complément du Code de conduite, afin d'en assurer une meilleure lisibilité ou application. Établis à la demande de la hiérarchie, ils correspondent souvent à un contexte géographique ou métier spécifique.

Par exemple :

• Charte éthique TEP Myanmar
• Code of Ethics de Total South Africa
• Guide Pratique de l'Intégrité

Suivi de la démarche

Évaluer

Le Comité d'Éthique complète ce dispositif par une démarche de progrès reposant sur une évaluation éthique de l'application du Code dans les entités opérationnelles, conduisant à des actions de conseil et permettant à l'entité de mettre en place des mesures complémentaires ou corrective si besoin.

Cette démarche est déployée depuis 2002 avec l'assistance d'une société britannique indépendante, GoodCorporation, spécialisée dans l'analyse et la certification éthique.

Sur la base de leur méthodologie, il a été défini un processus spécifique recouvrant l'intégralité des points contenus dans le Code de conduite via 87 critères de contrôle.

Chaque critère est évalué afin d'en juger de la conformité d'application. Toutes les notes obtenues forment ainsi le « profil éthique » de l'entité, témoin d'un regard externe porté sur ses performances éthiques et sociétales.

Ce processus d'assistance et de progrès a été progressivement approfondi et élargi avec :

• des réévaluations sont organisées pour mesurer les progrès accomplis
• des modules d'autoévaluation et d'évaluation de filiales en cours d'implémentation ont également été définis pour faire face à des demandes particulières.

Écouter et conseiller

Le Comité d'Éthique fournit aux collaborateurs du Groupe toute l'assistance nécessaire qui leur permettra de résoudre les problèmes éthiques auxquels ils peuvent être confrontés dans le cadre de leur vie professionnelle.

Il s'engage à répondre confidentiellement aux auteurs des questions posées. Outre le fait que cette confidentialité soit inscrite au Code de Conduite (« [les] membres [du Comité] sont astreints à la confidentialité sur l'identité des auteurs des questions et conservent secrètes toutes informations permettant l'identification de ces auteurs »), la protection du collaborateur a fait l'objet d'une prise de position spécifique.

Le Comité traite en moyenne entre 40 et 60 dossiers par an, dont la moitié sont des questions de collaborateurs. Ce chiffre, qui peut paraître faible, s'explique par le fait que le Comité d'Éthique est une instance de dernier recours pour les collaborateurs qui sont invités à contacter en priorité leurs hiérarchies ou un éventuel responsable éthique local.

Rapporter

Indépendamment des besoins spécifiques, le Président du Comité rapporte des travaux et les objectifs du Comité au Directeur Général trimestriellement et au Comité Exécutif et au Conseil d'Administration au moins une fois par an.

Réalisations récentes

Ces éléments sont notamment établis en prévision de notre communication annuelle au Pacte Mondial.

Diffuser et décliner

• Huit nouvelles langues ont été mises en place en 2008 (Birman, Japonais, Urdu, Hindi, Bengali, Tchèque, Afrikans, Zulu, Chinois).
  
• Afin de renforcer l'application des principes d'intégrité contenus dans le Code de Conduite, un Guide pratique de l'intégrité lui est désormais associé dans ce domaine. Tout en permettant d'illustrer avec des exemples concrets de possibles situations à risques dans nos relations professionnelles, il rappelle les positions de Total dans les domaines de la corruption, la fraude et les conflits d'intérêts.

Mis en service en mars 2008, 20 000 exemplaires avaient été distribués à la fin de l'année. Une version interactive est disponible depuis octobre et accessible via les média électroniques internes. Une nouvelle édition de 30 000 exemplaires est prévue début 2009 pour faire face à la demande.

Sensibiliser

En 2008, le Comité d'Éthique est intervenu 28 fois dans des réunions de direction, des séminaires métiers ou des sessions de formations. Avec l'Université Total il a de plus assuré 5 séminaires dédiés, en France, Afrique du Sud, Nigeria et Canada. Ces événements ont concerné près de 500 responsables opérationnels et fonctionnels.

Évaluer

En 2008 le processus d'évaluation éthique mené avec GoodCorporation a concerné 9 entités dont deux pour une réévaluation.

Sur la base des résultats cumulés de 2007 et 2008, on observe que plus de la moitié des processus éthiques sont satisfaisants, 25 à 30% étant améliorables, 15 à 25% étant à renforcer.

Écouter et conseiller

Le Comité a traité directement 26 recours et répondu à 22 demandes de conseil, notamment sur les relations avec la hiérarchie et l'intégrité.

Rapporter

Le Comité a présenté un premier bilan semestriel de ses travaux au Comité de Gouvernance à sa session de septembre, avant un bilan annuel 2008 au Comité Exécutif puis au Conseil d'Administration en début d'année 2009.