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Gouvernement d'entreprise
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15 Mai 08

Total  poursuit une politique active d’information relative au Gouvernement d’entreprise, ainsi qu’à la transparence des rémunérations et des attributions de stock options et actions gratuites de l’ensemble de ses principaux dirigeants.

Les administrateurs sont nommés par l’Assemblée générale des actionnaires pour une durée de trois ans. Entre deux assemblées, et en cas de vacance par décès ou démission, des nominations peuvent être effectuées à titre provisoire par le Conseil d’administration ; elles sont soumises à ratification de la prochaine assemblée. Le décalage dans le temps des dates d’échéance des mandats de chacun des administrateurs permet d’assurer un échelonnement des renouvellements.

Les conditions de fonctionnement des organes d’administration et de direction de Total ont été définies conformément aux principes de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées généralement observés en France, qui sont ceux du rapport AFEP-MEDEF de septembre 2002.

En 2007, le Conseil d’administration a réexaminé les règles du gouvernement d’entreprise afin de tirer les conséquences de la dissociation des fonctions de Président et de Directeur Général.

Depuis 2004, le Conseil d’administration dispose d’un Code d’éthique financière qui, se référant au Code de conduite du Groupe, en précise les obligations applicables au Président directeur général, au Directeur Général et aux responsables financiers et comptables du Groupe. Le Conseil a chargé le Comité d’audit de veiller à la mise en place et au suivi de ce code.

Lors de sa séance du 19 juillet 2005, le Conseil d’administration a modifié le règlement intérieur du Comité d’audit pour préciser le rôle de supervision des commissaires aux comptes imparti au Comité d’audit ainsi que les règles d’indépendance des membres du Comité. Il a mis en place un processus d’alerte du Comité d’audit concernant les irrégularités en matière de traitement comptable, de contrôle interne et d’audit.

En 2007, le Conseil a décidé de dissocier le Comité de nomination et des rémunérations en deux comités distincts : un Comité de nomination et de la gouvernance et un Comité des rémunérations.

Par ailleurs, depuis le 14 mai 2004, le Conseil d’administration comprend un administrateur représentant les salariés actionnaires du Groupe (M. Daniel Boeuf), élu par l’Assemblée générale des actionnaires.

 

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